GAEC RUELLET
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 133 k€
GAEC RUELLET est une société civile immatriculée le 22 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 551 448. Son siège social est situé Ld la Foret, 18300 Menetou-Ratel. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PASCAL RUELLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC RUELLET
INSEE- Dénomination
- GAEC RUELLET
- SIREN
- 390 551 448
- SIRET (siège)
- 390 551 448 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86390551448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 551 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 132 631 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 mars 1993
- Siège social
- LD LA FORET , 18300, MENETOU-RATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC RUELLET
Exploitation agricole
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Finances de GAEC RUELLET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC RUELLET
INSEEÉtablissements de GAEC RUELLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18300 MENETOU-RATELSiègeActif
390 551 448 00017 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GAEC RUELLET
INPIConformité de GAEC RUELLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC RUELLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC RUELLET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC RUELLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC RUELLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1993
Questions fréquentes sur GAEC RUELLET
Quel est le numéro SIREN de GAEC RUELLET ?
Le numéro SIREN de GAEC RUELLET est 390 551 448. Le SIRET de son siège social est 390 551 448 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390551448.
Qui dirige GAEC RUELLET ?
GAEC RUELLET est dirigée par PASCAL RUELLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC RUELLET ?
Le siège social de GAEC RUELLET est situé Ld la Foret, 18300 Menetou-Ratel.
GAEC RUELLET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC RUELLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC RUELLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC RUELLET.
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