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GAEC STEWART

Active
Siren534 133 905Société civile86390 BOURG-ARCHAMBAULTCréée le 17 août 2011

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 133 905, GAEC STEWART est une société civile créée le 17 août 2011. Elle est domiciliée Lieu Dit Flamagne, 86390 Bourg-Archambault. GAEC STEWART relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). JOSEPH STEWART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC STEWART

Dénomination
GAEC STEWART
SIREN
534 133 905
SIRET (siège)
534 133 905 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42534133905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 133 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
17 août 2011
Siège social
LIEU DIT FLAMAGNE , 86390, BOURG-ARCHAMBAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC STEWART

Elevage vaches laitières et cultures.

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Finances de GAEC STEWART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC STEWART

JS

JOSEPH STEWART

Gérant

Depuis la création (17 août 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC STEWART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86390 BOURG-ARCHAMBAULTSiègeActif

    534 133 905 00016 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC STEWART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Conformité de GAEC STEWART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC STEWART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC STEWART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC STEWART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC STEWART

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessionsAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2011

Questions fréquentes sur GAEC STEWART

Quel est le numéro SIREN de GAEC STEWART ?

Le numéro SIREN de GAEC STEWART est 534 133 905. Le SIRET de son siège social est 534 133 905 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42534133905.

Qui dirige GAEC STEWART ?

GAEC STEWART est dirigée par JOSEPH STEWART, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC STEWART ?

Le siège social de GAEC STEWART est situé Lieu Dit Flamagne, 86390 Bourg-Archambault.

GAEC STEWART est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC STEWART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC STEWART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC STEWART.