GAEC STEWART
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 133 905, GAEC STEWART est une société civile créée le 17 août 2011. Elle est domiciliée Lieu Dit Flamagne, 86390 Bourg-Archambault. GAEC STEWART relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). JOSEPH STEWART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC STEWART
INSEE- Dénomination
- GAEC STEWART
- SIREN
- 534 133 905
- SIRET (siège)
- 534 133 905 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42534133905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 133 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 17 août 2011
- Siège social
- LIEU DIT FLAMAGNE , 86390, BOURG-ARCHAMBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC STEWART
Elevage vaches laitières et cultures.
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Finances de GAEC STEWART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC STEWART
INSEEÉtablissements de GAEC STEWART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86390 BOURG-ARCHAMBAULTSiègeActif
534 133 905 00016 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC STEWART
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC STEWART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC STEWART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC STEWART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 22 mai 2025 · N° 23/04977
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 08 décembre 2023 · N° 23/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-13.810
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 février 2006 · N° 05-82.770
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2000 · N° 98-45.360
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1999 · N° 95-42.277
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 95-42.277
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 1996 · N° 96-81.059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.095
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC STEWART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC STEWART
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-09-01
- création
Date d'effet : 17 août 2011
Questions fréquentes sur GAEC STEWART
Quel est le numéro SIREN de GAEC STEWART ?
Le numéro SIREN de GAEC STEWART est 534 133 905. Le SIRET de son siège social est 534 133 905 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42534133905.
Qui dirige GAEC STEWART ?
GAEC STEWART est dirigée par JOSEPH STEWART, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC STEWART ?
Le siège social de GAEC STEWART est situé Lieu Dit Flamagne, 86390 Bourg-Archambault.
GAEC STEWART est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC STEWART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC STEWART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC STEWART.
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