GAEC TRANCHAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 244 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 621 878, GAEC TRANCHAND est une société civile créée le 8 octobre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Ham du Mouchy, 76133 Maneglise. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Simon TRANCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC TRANCHAND
INSEE- Dénomination
- GAEC TRANCHAND
- SIREN
- 333 621 878
- SIRET (siège)
- 333 621 878 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52333621878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 621 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 243 750 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 octobre 1985
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 16 HAM DU MOUCHY, 76133, MANEGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC TRANCHAND
Exercice d'activités réputées agricoles
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Finances de GAEC TRANCHAND
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC TRANCHAND
INSEEGérant
Établissements de GAEC TRANCHAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76133 MANEGLISESiègeActif
333 621 878 00011 · ouvert le 28 août 1985 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC TRANCHAND
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC TRANCHAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC TRANCHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC TRANCHAND. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025084565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC TRANCHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC TRANCHAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Gérant : TRANCHAND Arnaud ; Gérant : TRANCHAND Chantal né(e) GRANCHER
- création
Date d'effet : 08 octobre 1985
Questions fréquentes sur GAEC TRANCHAND
Quel est le numéro SIREN de GAEC TRANCHAND ?
Le numéro SIREN de GAEC TRANCHAND est 333 621 878. Le SIRET de son siège social est 333 621 878 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52333621878.
Qui dirige GAEC TRANCHAND ?
GAEC TRANCHAND est dirigée par Simon TRANCHAND, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC TRANCHAND ?
Le siège social de GAEC TRANCHAND est situé 16 Ham du Mouchy, 76133 Maneglise.
GAEC TRANCHAND est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC TRANCHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC TRANCHAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC TRANCHAND.
Combien de salariés compte GAEC TRANCHAND ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC TRANCHAND emploie 1 ou 2 salariés.
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