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GAEC TRANCHAND

Active
Siren333 621 878Société civile76133 MANEGLISECréée le 08 octobre 19851 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
244 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 621 878, GAEC TRANCHAND est une société civile créée le 8 octobre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Ham du Mouchy, 76133 Maneglise. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Simon TRANCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC TRANCHAND

Dénomination
GAEC TRANCHAND
SIREN
333 621 878
SIRET (siège)
333 621 878 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52333621878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 621 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
243 750 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 octobre 1985
Effectif
1 ou 2
Siège social
16 HAM DU MOUCHY, 76133, MANEGLISE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC TRANCHAND

Exercice d'activités réputées agricoles

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Finances de GAEC TRANCHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC TRANCHAND

Établissements de GAEC TRANCHAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76133 MANEGLISESiègeActif

    333 621 878 00011 · ouvert le 28 août 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC TRANCHAND

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1995

  • Acte

Conformité de GAEC TRANCHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC TRANCHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC TRANCHAND. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC TRANCHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC TRANCHAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Gérant : TRANCHAND Arnaud ; Gérant : TRANCHAND Chantal né(e) GRANCHER

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1985

Questions fréquentes sur GAEC TRANCHAND

Quel est le numéro SIREN de GAEC TRANCHAND ?

Le numéro SIREN de GAEC TRANCHAND est 333 621 878. Le SIRET de son siège social est 333 621 878 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52333621878.

Qui dirige GAEC TRANCHAND ?

GAEC TRANCHAND est dirigée par Simon TRANCHAND, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC TRANCHAND ?

Le siège social de GAEC TRANCHAND est situé 16 Ham du Mouchy, 76133 Maneglise.

GAEC TRANCHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC TRANCHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC TRANCHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC TRANCHAND.

Combien de salariés compte GAEC TRANCHAND ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC TRANCHAND emploie 1 ou 2 salariés.

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