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GAEC VAUBAN

Active
Siren388 466 278Société civile57370 PHALSBOURGCréée le 01 septembre 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
121 k€

GAEC VAUBAN est une société civile immatriculée le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 466 278. Son siège social est situé 31 Rte de Sarrebourg Mr Fritsch, 57370 Phalsbourg. GAEC VAUBAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BENOIT FRITSCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC VAUBAN

Dénomination
GAEC VAUBAN
SIREN
388 466 278
SIRET (siège)
388 466 278 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09388466278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 466 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
121 455 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
31 RTE DE SARREBOURG MR FRITSCH, 57370, PHALSBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC VAUBAN

EXERCICE DE TOUTES ACTIVITES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE L 311-1 DU CRPM

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Finances de GAEC VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC VAUBAN

BF

BENOIT FRITSCH

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC VAUBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57370 PHALSBOURGSiègeActif

    388 466 278 00016 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC VAUBAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juin 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 04 août 2005

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Conformité de GAEC VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC VAUBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur GAEC VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de GAEC VAUBAN ?

Le numéro SIREN de GAEC VAUBAN est 388 466 278. Le SIRET de son siège social est 388 466 278 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09388466278.

Qui dirige GAEC VAUBAN ?

GAEC VAUBAN est dirigée par BENOIT FRITSCH, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC VAUBAN ?

Le siège social de GAEC VAUBAN est situé 31 Rte de Sarrebourg Mr Fritsch, 57370 Phalsbourg.

GAEC VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC VAUBAN.