GAEC XATIS-AMET
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 118 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 239 324, GAEC XATIS-AMET est une société civile créée le 18 octobre 1991. Elle est domiciliée 28 RTE de Plaine, 88120 Le Syndicat. GAEC XATIS-AMET relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. AURORE CHATELAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC XATIS-AMET
INSEE- Dénomination
- GAEC XATIS-AMET
- SIREN
- 383 239 324
- SIRET (siège)
- 383 239 324 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70383239324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 239 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 117 855 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 18 octobre 1991
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 28 RTE de Plaine, 88120, Le Syndicat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC XATIS-AMET
Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial
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Finances de GAEC XATIS-AMET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC XATIS-AMET
INSEEÉtablissements de GAEC XATIS-AMET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88120 Le SyndicatSiègeActif
383 239 324 00015 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC XATIS-AMET
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC XATIS-AMET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC XATIS-AMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC XATIS-AMET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC XATIS-AMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC XATIS-AMET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 1991
Marques déposées par GAEC XATIS-AMET
INPIGAEC XATIS-AMET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeGrayeur
N° 4639297 · Déposée le 15 avril 2020 · Marque verbale
Classe 29 · valable jusqu’au 15 avril 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC XATIS-AMET
Quel est le numéro SIREN de GAEC XATIS-AMET ?
Le numéro SIREN de GAEC XATIS-AMET est 383 239 324. Le SIRET de son siège social est 383 239 324 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70383239324.
Qui dirige GAEC XATIS-AMET ?
GAEC XATIS-AMET est dirigée par AURORE CHATELAIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC XATIS-AMET ?
Le siège social de GAEC XATIS-AMET est situé 28 RTE de Plaine, 88120 Le Syndicat.
GAEC XATIS-AMET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC XATIS-AMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC XATIS-AMET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC XATIS-AMET.
Combien de salariés compte GAEC XATIS-AMET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC XATIS-AMET emploie 3 à 5 salariés.
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