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GAEC XATIS-AMET

Active
Siren383 239 324Société civile88120 Le SyndicatCréée le 18 octobre 19913 à 5

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
118 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 239 324, GAEC XATIS-AMET est une société civile créée le 18 octobre 1991. Elle est domiciliée 28 RTE de Plaine, 88120 Le Syndicat. GAEC XATIS-AMET relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. AURORE CHATELAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC XATIS-AMET

Dénomination
GAEC XATIS-AMET
SIREN
383 239 324
SIRET (siège)
383 239 324 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70383239324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 239 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
117 855 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
18 octobre 1991
Effectif
3 à 5
Siège social
28 RTE de Plaine, 88120, Le Syndicat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC XATIS-AMET

Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial

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Finances de GAEC XATIS-AMET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC XATIS-AMET

AC

AURORE CHATELAIN

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1991) · 35 ans

LG

LOIC GUIDAT

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1991) · 35 ans

RB

Rémi BELUCHE

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC XATIS-AMET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 Le SyndicatSiègeActif

    383 239 324 00015 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC XATIS-AMET

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2004

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC XATIS-AMET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC XATIS-AMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC XATIS-AMET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC XATIS-AMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC XATIS-AMET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1991

Marques déposées par GAEC XATIS-AMET

GAEC XATIS-AMET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Grayeur

    N° 4639297 · Déposée le 15 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 15 avril 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAEC XATIS-AMET

Quel est le numéro SIREN de GAEC XATIS-AMET ?

Le numéro SIREN de GAEC XATIS-AMET est 383 239 324. Le SIRET de son siège social est 383 239 324 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70383239324.

Qui dirige GAEC XATIS-AMET ?

GAEC XATIS-AMET est dirigée par AURORE CHATELAIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC XATIS-AMET ?

Le siège social de GAEC XATIS-AMET est situé 28 RTE de Plaine, 88120 Le Syndicat.

GAEC XATIS-AMET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC XATIS-AMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC XATIS-AMET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC XATIS-AMET.

Combien de salariés compte GAEC XATIS-AMET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC XATIS-AMET emploie 3 à 5 salariés.