GAEC ZANETTI
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 80,0 k€
GAEC ZANETTI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 962 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 498 Rte de Vignols, 19130 Saint-Bonnet-la-Riviere. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). La direction est assurée par GIANI ZANETTI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC ZANETTI
INSEE- Dénomination
- GAEC ZANETTI
- SIREN
- 453 962 524
- SIRET (siège)
- 453 962 524 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR18453962524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 962 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 16 juin 2004
- Siège social
- 498 RTE DE VIGNOLS, 19130, SAINT-BONNET-LA-RIVIERE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GAEC ZANETTI
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de GAEC ZANETTI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC ZANETTI
INSEEÉtablissements de GAEC ZANETTI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 19130 SAINT-BONNET-LA-RIVIERESiègeActif
453 962 524 00030 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 0142Z
- 19130 SAINT-BONNET-LA-RIVIEREFermé
453 962 524 00014 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 0142Z
- 19130 SAINT-BONNET-LA-RIVIEREFermé
453 962 524 00022 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0125Z
Documents juridiques de GAEC ZANETTI
INPIConformité de GAEC ZANETTI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ZANETTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC ZANETTI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 24 avril 2026 · N° 2025F01599
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 10 juin 2022 · N° 19/01010
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-28.106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 03 avril 2012 · N° 11/20423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 1997 · N° 95-13.729
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 novembre 1994 · N° 92-21.597
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 1994 · N° 94-01.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mai 1993 · N° 91-10.635
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC ZANETTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC ZANETTI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2004
Questions fréquentes sur GAEC ZANETTI
Quel est le numéro SIREN de GAEC ZANETTI ?
Le numéro SIREN de GAEC ZANETTI est 453 962 524. Le SIRET de son siège social est 453 962 524 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18453962524.
Qui dirige GAEC ZANETTI ?
GAEC ZANETTI est dirigée par GIANI ZANETTI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC ZANETTI ?
Le siège social de GAEC ZANETTI est situé 498 Rte de Vignols, 19130 Saint-Bonnet-la-Riviere.
GAEC ZANETTI est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC ZANETTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC ZANETTI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ZANETTI.
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