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980 817 092

Active
Siren980 817 092Entrepreneur individuel Graves-Saint-Amant

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 980 817 092

Dénomination
980 817 092
SIREN
980 817 092
SIRET (siège)
980 817 092 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35980817092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 817 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
Graves-Saint-Amant
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 980 817 092

confection de tableaux et diverses créations en tissus sur foire et marché

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 980 817 092

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 817 092

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Graves-Saint-AmantSiègeActif

    980 817 092 00011 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de 980 817 092

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 980 817 092

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 817 092. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 980 817 092 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 817 092

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-25 · Début d'activité : 2023-10-20

  1. création