GAILLOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GAILLOT PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 402 001 739. Elle est domiciliée 3 Che du Clos de la Vieille Vign, 03410 Domerat. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GAILLOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- GAILLOT PASCAL
- SIREN
- 402 001 739
- SIRET (siège)
- 402 001 739 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR58402001739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 001 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 3 CHE DU CLOS DE LA VIEILLE VIGN, 03410, DOMERAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAILLOT PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE
Finances de GAILLOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAILLOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GAILLOT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03410 DOMERATSiègeActif
402 001 739 00026 · ouvert le 26 décembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GAILLOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GAILLOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAILLOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAILLOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAILLOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAILLOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAILLOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur GAILLOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GAILLOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de GAILLOT PASCAL est 402 001 739. Le SIRET de son siège social est 402 001 739 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58402001739.
Où se situe le siège social de GAILLOT PASCAL ?
Le siège social de GAILLOT PASCAL est situé 3 Che du Clos de la Vieille Vign, 03410 Domerat.
GAILLOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAILLOT PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAILLOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAILLOT PASCAL.
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