GAMARD SEBASTIEN

Active

Siren839 967 965Entrepreneur individuel70190 VORAY-SUR-L'OGNONCréée le 30 juin 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GAMARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2016 sous le numéro SIREN 839 967 965. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Vieille route de Boult, 70190 Voray-sur-l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 8129A comme activité principale.

Fiche d'identité de GAMARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: GAMARD SEBASTIEN
SIREN: 839 967 965
SIRET (siège): 839 967 965 00014
N° TVA intracommunautaire: FR77839967965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 839 967 965
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8129A
Date de création: 30 juin 2016
Siège social: 2 VIEILLE ROUTE DE BOULT, 70190, VORAY-SUR-L'OGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GAMARD SEBASTIEN

Désinfection, désinsectisation, dératisation

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Finances de GAMARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAMARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GAMARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70190 VORAY-SUR-L'OGNONSiègeActif
839 967 965 00014 · ouvert le 30 juin 2016 · NAF 8129A

Documents juridiques de GAMARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAMARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAMARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAMARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAMARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAMARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAMARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2016

Questions fréquentes sur GAMARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GAMARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GAMARD SEBASTIEN est 839 967 965. Le SIRET de son siège social est 839 967 965 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77839967965.

Où se situe le siège social de GAMARD SEBASTIEN ?

Le siège social de GAMARD SEBASTIEN est situé 2 Vieille route de Boult, 70190 Voray-sur-l'Ognon.