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GAMOT FRANCIS

Active
Siren417 852 225Entrepreneur individuel32380 SAINT-CLARCréée le 01 janvier 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GAMOT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 417 852 225. Le siège social de l'entreprise se trouve A Labarthete, 32380 Saint-Clar. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de GAMOT FRANCIS

Dénomination
GAMOT FRANCIS
SIREN
417 852 225
SIRET (siège)
417 852 225 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79417852225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 852 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
A LABARTHETE, 32380, SAINT-CLAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAMOT FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GAMOT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32380 SAINT-CLARSiègeActif

    417 852 225 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Conformité de GAMOT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAMOT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAMOT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAMOT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Marques déposées par GAMOT FRANCIS

GAMOT FRANCIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA MAISON DE L'AIL

    N° 3389470 · Déposée le 25 octobre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 25 octobre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAMOT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de GAMOT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de GAMOT FRANCIS est 417 852 225. Le SIRET de son siège social est 417 852 225 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79417852225.

Où se situe le siège social de GAMOT FRANCIS ?

Le siège social de GAMOT FRANCIS est situé A Labarthete, 32380 Saint-Clar.

GAMOT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAMOT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAMOT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAMOT FRANCIS.

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