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390 591 006

Active
Siren390 591 006Entrepreneur individuel LA CROISILLE-SUR-BRIANCECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 390 591 006

Dénomination
390 591 006
SIREN
390 591 006
SIRET (siège)
390 591 006 00023
N° TVA intracommunautaire
FR32390591006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 591 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LA CROISILLE-SUR-BRIANCE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 390 591 006

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de 390 591 006

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 390 591 006

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 390 591 006

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LA CROISILLE-SUR-BRIANCESiègeActif

    390 591 006 00023 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B

  • SAINT-GERMAIN-LES-BELLESFermé

    390 591 006 00015 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0145Z

Documents juridiques de 390 591 006

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 390 591 006

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 390 591 006. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 390 591 006

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 390 591 006. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 390 591 006 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 390 591 006

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

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