403 899 479
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 403 899 479
INSEE- Dénomination
- 403 899 479
- SIREN
- 403 899 479
- SIRET (siège)
- 403 899 479 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR57403899479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 899 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 février 1996
- Siège social
- BOUJAN-SUR-LIBRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 899 479
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 403 899 479
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 899 479
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BOUJAN-SUR-LIBRONSiègeActif
403 899 479 00022 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8690D
- BOUJAN-SUR-LIBRONFermé
403 899 479 00014 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 8690D
Conformité de 403 899 479
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 899 479. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 899 479 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 899 479
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1996
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