GARCIA Frédéric

Active

Siren488 863 549Entrepreneur individuel76690 Saint-André-sur-CaillyCréée le 25 mars 2024

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 488 863 549, GARCIA Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 2024. Son siège social est situé 7 RTE du Bout Levet, 76690 Saint-André-sur-Cailly. GARCIA Frédéric relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de GARCIA Frédéric

INSEE

Dénomination: GARCIA Frédéric
SIREN: 488 863 549
SIRET (siège): 488 863 549 00025
N° TVA intracommunautaire: FR32488863549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 863 549
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création: 25 mars 2024
Siège social: 7 RTE du Bout Levet, 76690, Saint-André-sur-Cailly
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GARCIA Frédéric

Compétitions sportives, toutes activités nautiques

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Établissements de GARCIA Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76690 Saint-André-sur-CaillySiègeActif
488 863 549 00025 · ouvert le 26 mars 2024 · NAF 9319Z

Documents juridiques de GARCIA Frédéric

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de GARCIA Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GARCIA Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GARCIA Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GARCIA Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 25 mars 2024

Questions fréquentes sur GARCIA Frédéric

Quel est le numéro SIREN de GARCIA Frédéric ?

Le numéro SIREN de GARCIA Frédéric est 488 863 549. Le SIRET de son siège social est 488 863 549 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32488863549.

Où se situe le siège social de GARCIA Frédéric ?

Le siège social de GARCIA Frédéric est situé 7 RTE du Bout Levet, 76690 Saint-André-sur-Cailly.