GARDETTE-BRILLIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 990 967, GARDETTE-BRILLIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1996. Elle est domiciliée Hameau de Chasson, 38200 Chuzelles. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- GARDETTE-BRILLIER PATRICK
- SIREN
- 433 990 967
- SIRET (siège)
- 433 990 967 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16433990967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 990 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 novembre 1996
- Siège social
- HAMEAU DE CHASSON, 38200, CHUZELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38200 CHUZELLESSiègeFermé
433 990 967 00013 · ouvert le 11 novembre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GARDETTE-BRILLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GARDETTE-BRILLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GARDETTE-BRILLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GARDETTE-BRILLIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1996
Questions fréquentes sur GARDETTE-BRILLIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de GARDETTE-BRILLIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de GARDETTE-BRILLIER PATRICK est 433 990 967. Le SIRET de son siège social est 433 990 967 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16433990967.
Où se situe le siège social de GARDETTE-BRILLIER PATRICK ?
Le siège social de GARDETTE-BRILLIER PATRICK est situé Hameau de Chasson, 38200 Chuzelles.
GARDETTE-BRILLIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, GARDETTE-BRILLIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GARDETTE-BRILLIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GARDETTE-BRILLIER PATRICK.
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