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944 662 592

Active
Siren944 662 592Entrepreneur individuel CouvrotCréée le 21 mai 2025

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 944 662 592

Dénomination
944 662 592
SIREN
944 662 592
SIRET (siège)
944 662 592 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92944662592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 662 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
21 mai 2025
Siège social
Couvrot
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 944 662 592

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 944 662 592

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 944 662 592

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CouvrotSiègeActif

    944 662 592 00012 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 944 662 592

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de 944 662 592

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 944 662 592. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 944 662 592 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 944 662 592

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2025

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