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GASCARD RAPHAEL

Active
Siren927 865 949Entrepreneur individuel56140 MissiriacCréée le 18 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 865 949, GASCARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2024. Elle est domiciliée 10 Le Couedic, 56140 Missiriac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de GASCARD RAPHAEL

Dénomination
GASCARD RAPHAEL
SIREN
927 865 949
SIRET (siège)
927 865 949 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14927865949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 865 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 avril 2024
Siège social
10 Le Couedic, 56140, Missiriac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASCARD RAPHAEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de GASCARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASCARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASCARD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56140 MissiriacSiègeActif

    927 865 949 00014 · ouvert le 13 octobre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GASCARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASCARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASCARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASCARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASCARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASCARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASCARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2024

Questions fréquentes sur GASCARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de GASCARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de GASCARD RAPHAEL est 927 865 949. Le SIRET de son siège social est 927 865 949 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14927865949.

Où se situe le siège social de GASCARD RAPHAEL ?

Le siège social de GASCARD RAPHAEL est situé 10 Le Couedic, 56140 Missiriac.

GASCARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASCARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASCARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASCARD RAPHAEL.

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