GASNIER SYLVAIN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 532 946 522, GASNIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2011. Son siège social est situé La Rabourgere, 53500 Vautorte. GASNIER SYLVAIN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de GASNIER SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- GASNIER SYLVAIN
- SIREN
- 532 946 522
- SIRET (siège)
- 532 946 522 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24532946522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 946 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 04 juillet 2011
- Siège social
- LA RABOURGERE, 53500, VAUTORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASNIER SYLVAIN
Activités d'architecture
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Établissements de GASNIER SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53500 VAUTORTESiègeActif
532 946 522 00010 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 7111Z
Conformité de GASNIER SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASNIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASNIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASNIER SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2011
Questions fréquentes sur GASNIER SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de GASNIER SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de GASNIER SYLVAIN est 532 946 522. Le SIRET de son siège social est 532 946 522 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532946522.
Où se situe le siège social de GASNIER SYLVAIN ?
Le siège social de GASNIER SYLVAIN est situé La Rabourgere, 53500 Vautorte.
GASNIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, GASNIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASNIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASNIER SYLVAIN.
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