CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

GASPARD est une SARL immatriculée le 10 juillet 2020 sous le numéro SIREN 792 955 288. Son siège social est situé 11 rue Oberkampf, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4751Z. KEVIN Bruneel exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GASPARD

Dénomination
GASPARD
SIREN
792 955 288
SIRET (siège)
792 955 288 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46792955288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 955 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4751Z
Date de création
10 juillet 2020
Siège social
11 RUE OBERKAMPF, 75011, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de GASPARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de GASPARD

Commerce de vêtements bijoux et accessoires de mode

Finances de GASPARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASPARD

KB

KEVIN Bruneel

Gérant

Depuis la création (10 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de GASPARD

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    792 955 288 00024 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 4719B

  • 77140 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURSActif

    792 955 288 00040 · NAF 7010Z

  • 75019 PARISActif

    792 955 288 00016 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4751Z

  • 75011 PARISFermé

    792 955 288 00032 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 4771Z

Documents juridiques de GASPARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de GASPARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASPARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASPARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent GASPARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASPARD

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : Bruneel Kévin Georges Désiré ; Gérant : Sébastien Jean-Marie Jacky

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculée le 2020-07-10

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-14 · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2020

Marques déposées par GASPARD

GASPARD est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BIJOUX MINUTE

    N° 4426694 · Déposée le 07 février 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 14, 35, 40 · valable jusqu’au 07 février 2028

  • perles corner

    N° 3982187 · Déposée le 12 février 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 14, 26, 35 · valable jusqu’au 12 février 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GASPARD

Quel est le numéro SIREN de GASPARD ?

Le numéro SIREN de GASPARD est 792 955 288. Le SIRET de son siège social est 792 955 288 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46792955288.

Qui dirige GASPARD ?

GASPARD est dirigée par KEVIN Bruneel, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GASPARD ?

Le siège social de GASPARD est situé 11 rue Oberkampf, 75011 Paris.

GASPARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD.