GASPARD ARNAUD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 303 101 943, GASPARD ARNAUD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée rue de la Liberte, 97130 Capesterre-Belle-Eau.
Fiche d'identité de GASPARD ARNAUD
INSEE- Dénomination
- GASPARD ARNAUD
- SIREN
- 303 101 943
- SIRET (siège)
- 303 101 943 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02303101943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 101 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- -
- Siège social
- RUE DE LA LIBERTE, 97130, CAPESTERRE-BELLE-EAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASPARD ARNAUD
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Établissements de GASPARD ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAUSiègeActif
303 101 943 00015 · ouvert le 07 mars 1972
Conformité de GASPARD ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASPARD ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASPARD ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur GASPARD ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de GASPARD ARNAUD ?
Le numéro SIREN de GASPARD ARNAUD est 303 101 943. Le SIRET de son siège social est 303 101 943 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02303101943.
Où se situe le siège social de GASPARD ARNAUD ?
Le siège social de GASPARD ARNAUD est situé rue de la Liberte, 97130 Capesterre-Belle-Eau.
GASPARD ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, GASPARD ARNAUD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASPARD ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD ARNAUD.