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GASPARD BERNARD

Active
Siren501 585 137Entrepreneur individuel97100 BASSE-TERRECréée le 01 janvier 2008

7010Z · Activités des sièges sociaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GASPARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 585 137. Son siège social est situé 12 rue Dumanoir, 97100 Basse-Terre. GASPARD BERNARD relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).

Fiche d'identité de GASPARD BERNARD

Dénomination
GASPARD BERNARD
SIREN
501 585 137
SIRET (siège)
501 585 137 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49501585137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 585 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
12 RUE DUMANOIR, 97100, BASSE-TERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD BERNARD

CENTRE D'AFFAIRES (DOMICILIATION LOCATION DE SALLES ET FORMATION)

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Établissements de GASPARD BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97100 BASSE-TERRESiègeFermé

    501 585 137 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7010Z

Conformité de GASPARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GASPARD BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur GASPARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GASPARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de GASPARD BERNARD est 501 585 137. Le SIRET de son siège social est 501 585 137 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49501585137.

Où se situe le siège social de GASPARD BERNARD ?

Le siège social de GASPARD BERNARD est situé 12 rue Dumanoir, 97100 Basse-Terre.

GASPARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD BERNARD.

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