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GASPARD BERNARD

Active
Siren952 337 111Entrepreneur individuel71300 Montceau-les-Mines

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GASPARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 337 111. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE Marat, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de GASPARD BERNARD

Dénomination
GASPARD BERNARD
SIREN
952 337 111
SIRET (siège)
952 337 111 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20952337111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 337 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
14 RUE Marat, 71300, Montceau-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD BERNARD

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de GASPARD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 Montceau-les-MinesSiègeActif

    952 337 111 00019 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 3511Z

Conformité de GASPARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GASPARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur GASPARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GASPARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de GASPARD BERNARD est 952 337 111. Le SIRET de son siège social est 952 337 111 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20952337111.

Où se situe le siège social de GASPARD BERNARD ?

Le siège social de GASPARD BERNARD est situé 14 RUE Marat, 71300 Montceau-les-Mines.

GASPARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD BERNARD.

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