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GASPARD DANIEL

Active
Siren922 327 242Entrepreneur individuel73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDCréée le 01 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 327 242, GASPARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2022. Son siège social est situé 30 Pas du Pont, 73420 Drumettaz-Clarafond. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de GASPARD DANIEL

Dénomination
GASPARD DANIEL
SIREN
922 327 242
SIRET (siège)
922 327 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90922327242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 327 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2022
Siège social
30 PAS DU PONT, 73420, DRUMETTAZ-CLARAFOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD DANIEL

Location de logements

Finances de GASPARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASPARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASPARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDSiègeActif

    922 327 242 00017 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de GASPARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASPARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASPARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASPARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASPARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2022

Questions fréquentes sur GASPARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GASPARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GASPARD DANIEL est 922 327 242. Le SIRET de son siège social est 922 327 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90922327242.

Où se situe le siège social de GASPARD DANIEL ?

Le siège social de GASPARD DANIEL est situé 30 Pas du Pont, 73420 Drumettaz-Clarafond.

GASPARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD DANIEL.

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