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GASPARD EMMANUEL

Active
Siren448 561 852Entrepreneur individuel23000 SAINTE-FEYRECréée le 01 janvier 2003

0220Z · Exploitation forestière

GASPARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 448 561 852. Elle est domiciliée 16 Ossequeue, 23000 Sainte-Feyre. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de GASPARD EMMANUEL

Dénomination
GASPARD EMMANUEL
SIREN
448 561 852
SIRET (siège)
448 561 852 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09448561852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 561 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
16 OSSEQUEUE, 23000, SAINTE-FEYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD EMMANUEL

Exploitation forestière

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Établissements de GASPARD EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23000 SAINTE-FEYRESiègeActif

    448 561 852 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z

Conformité de GASPARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GASPARD EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur GASPARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de GASPARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de GASPARD EMMANUEL est 448 561 852. Le SIRET de son siège social est 448 561 852 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09448561852.

Où se situe le siège social de GASPARD EMMANUEL ?

Le siège social de GASPARD EMMANUEL est situé 16 Ossequeue, 23000 Sainte-Feyre.

GASPARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD EMMANUEL.