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GASPARD JEAN

Active
Siren394 883 565Entrepreneur individuel54110 ROSIERES-AUX-SALINESCréée le 01 avril 1994

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GASPARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1994 sous le numéro SIREN 394 883 565. Le siège social de l'entreprise se trouve Nouveau Lieu, 54110 Rosieres-aux-Salines. Elle exerce une activité de activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z).

Fiche d'identité de GASPARD JEAN

Dénomination
GASPARD JEAN
SIREN
394 883 565
SIRET (siège)
394 883 565 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86394883565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 883 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
01 avril 1994
Siège social
NOUVEAU LIEU, 54110, ROSIERES-AUX-SALINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD JEAN

Commerce de chevaux.

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Établissements de GASPARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54110 ROSIERES-AUX-SALINESSiègeActif

    394 883 565 00019 · ouvert le 01 septembre 1982 · NAF 0162Z

Conformité de GASPARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GASPARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur GASPARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de GASPARD JEAN ?

Le numéro SIREN de GASPARD JEAN est 394 883 565. Le SIRET de son siège social est 394 883 565 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86394883565.

Où se situe le siège social de GASPARD JEAN ?

Le siège social de GASPARD JEAN est situé Nouveau Lieu, 54110 Rosieres-aux-Salines.

GASPARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD JEAN.

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