985 093 897
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 985 093 897
INSEE- Dénomination
- 985 093 897
- SIREN
- 985 093 897
- SIRET (siège)
- 985 093 897 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66985093897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 093 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 29 février 2024
- Siège social
- Grauves
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 985 093 897
Exploitation viticole
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Dirigeants et représentants de 985 093 897
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 985 093 897
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GrauvesSiègeActif
985 093 897 00017 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0121Z
Conformité de 985 093 897
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 985 093 897. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 985 093 897 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 985 093 897
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 février 2024
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