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GASPARD PASCAL

Active
Siren910 481 423Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 22 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GASPARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2022, identifié par le SIREN 910 481 423. Le siège social de l'entreprise se trouve 601 Mte de Preonde, 01600 Trevoux. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de GASPARD PASCAL

Dénomination
GASPARD PASCAL
SIREN
910 481 423
SIRET (siège)
910 481 423 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38910481423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 481 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
22 février 2022
Siège social
601 MTE DE PREONDE, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD PASCAL

TRAVAUX DE MENUISERIE INTERIEURE ET EXTERIEURE

Finances de GASPARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASPARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASPARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    910 481 423 00010 · ouvert le 16 février 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de GASPARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASPARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASPARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASPARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASPARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2022

Questions fréquentes sur GASPARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GASPARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GASPARD PASCAL est 910 481 423. Le SIRET de son siège social est 910 481 423 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38910481423.

Où se situe le siège social de GASPARD PASCAL ?

Le siège social de GASPARD PASCAL est situé 601 Mte de Preonde, 01600 Trevoux.

GASPARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD PASCAL.

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