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GASPARD RAPHAEL

Active
Siren432 101 400Entrepreneur individuel97500 MIQUELON-LANGLADECréée le 15 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GASPARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2000, identifié par le SIREN 432 101 400. Elle est domiciliée 50 rue Sourdeval, 97500 Miquelon-Langlade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0311Z.

Fiche d'identité de GASPARD RAPHAEL

Dénomination
GASPARD RAPHAEL
SIREN
432 101 400
SIRET (siège)
432 101 400 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92432101400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 101 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
15 mai 2000
Siège social
50 RUE SOURDEVAL, 97500, MIQUELON-LANGLADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GASPARD RAPHAEL

Pêche en mer

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Finances de GASPARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASPARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GASPARD RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97500 MIQUELON-LANGLADESiègeActif

    432 101 400 00021 · ouvert le 25 novembre 2016 · NAF 0311Z

  • 97500 MIQUELON-LANGLADEFermé

    432 101 400 00013 · ouvert le 15 mai 2000 · NAF 050A

Documents juridiques de GASPARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASPARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASPARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASPARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASPARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASPARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2000

Questions fréquentes sur GASPARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de GASPARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de GASPARD RAPHAEL est 432 101 400. Le SIRET de son siège social est 432 101 400 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92432101400.

Où se situe le siège social de GASPARD RAPHAEL ?

Le siège social de GASPARD RAPHAEL est situé 50 rue Sourdeval, 97500 Miquelon-Langlade.

GASPARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD RAPHAEL.

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