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GASPARD SAS

Active
Siren819 947 268SAS78710 Rosny-sur-SeineCréée le 27 avril 2016

6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Documents
Capital social
100 €

GASPARD SAS est une SAS immatriculée le 27 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 947 268. Elle est domiciliée 2 RUE 2 Rue des Baronnes, 78710 Rosny-sur-Seine. GASPARD SAS relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A). La direction est assurée par SEBASTIEN GASPARD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de GASPARD SAS

Dénomination
GASPARD SAS
SIREN
819 947 268
SIRET (siège)
819 947 268 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95819947268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 947 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date de création
27 avril 2016
Siège social
2 RUE 2 Rue des Baronnes , 78710, Rosny-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GASPARD SAS

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GASPARD SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GASPARD SAS

SG

SEBASTIEN GASPARD

Président de SAS

Depuis la création (27 avril 2016) · 10 ans

Établissements de GASPARD SAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78710 Rosny-sur-SeineSiègeFermé

    819 947 268 00010 · ouvert le 11 avril 2016 · NAF 6202A

Documents juridiques de GASPARD SAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2016

  • Acte

Conformité de GASPARD SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARD SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent GASPARD SAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GASPARD SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GASPARD SAS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2016

Questions fréquentes sur GASPARD SAS

Quel est le numéro SIREN de GASPARD SAS ?

Le numéro SIREN de GASPARD SAS est 819 947 268. Le SIRET de son siège social est 819 947 268 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95819947268.

Qui dirige GASPARD SAS ?

GASPARD SAS est dirigée par SEBASTIEN GASPARD, président de sas.

Où se situe le siège social de GASPARD SAS ?

Le siège social de GASPARD SAS est situé 2 RUE 2 Rue des Baronnes, 78710 Rosny-sur-Seine.

GASPARD SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, GASPARD SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASPARD SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARD SAS.

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