GASPARINI PUITS
Active4313Z · Forages et sondages
- Capital social
- 1,0 M€
GASPARINI PUITS est une SAS immatriculée le 27 avril 1984 sous le numéro SIREN 329 554 752. Son siège social est situé 0000 Che de Rebel Castelmaurou, 31180 Castelmaurou. Son activité principale est forages et sondages (code NAF 4313Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE GASPARINI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de GASPARINI PUITS
INSEE- Dénomination
- GASPARINI PUITS
- SIREN
- 329 554 752
- SIRET (siège)
- 329 554 752 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13329554752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 554 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 4313Z - Forages et sondages
- Date de création
- 27 avril 1984
- Siège social
- 0000 CHE DE REBEL CASTELMAUROU, 31180, CASTELMAUROU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de GASPARINI PUITS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de GASPARINI PUITS
Forages et sondages de sols, terrassements, démolitions, fosses, puits et plus généralement toutes opérations de travaux publics.
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Finances de GASPARINI PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GASPARINI PUITS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2013
Directeur général
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2013
Commissaire aux comptes suppléant
Commissaire aux comptes titulaire
Anciens dirigeants (1)
Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire.FOURMENT Michel nom d'usage : FOURMENT Michel n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. FOURMENT Michel nom d'usage : FOURMENT Michel devient commissaire aux comptes titulaire.. FELIPE Jean-François nom d'usage : FELIPE Jean-François devient commissaire aux comptes suppléant COUDOUEL
COUDOUEL Jean Max nom d'usage · de juin 2008 à mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GASPARINI PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31180 CASTELMAUROUSiègeActif
329 554 752 00017 · ouvert le 11 novembre 1911 · NAF 4313Z
Documents juridiques de GASPARINI PUITS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GASPARINI PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPARINI PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent GASPARINI PUITS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/00234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rEFERES 1° PRESIDENT
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 20 janvier 2023 · N° 21/02226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 24 février 2020 · N° 13/05713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GASPARINI PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASPARINI PUITS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GASPARINI Christophe nom d'usage : GASPARINI n'est plus président du conseil d'administration. GASPARINI Christophe nom d'usage : GASPARINI devient président. GASPARINI Georges nom d'usage : GASPARINI n'est plus directeur général. GASPARINI Georges nom d'usage : GASPARINI devient directeur général. BUSATTO Claudine nom d'usage : GASPARINI n'est plus administrateur.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
COUDOUEL Jean Max nom d'usage : COUDOUEL Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire.FOURMENT Michel nom d'usage : FOURMENT Michel n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. FOURMENT Michel nom d'usage : FOURMENT Michel devient commissaire aux comptes titulaire.. FELIPE Jean-François nom d'usage : FELIPE Jean-François devient commissaire aux comptes suppléant..
- création
Date d'effet : 27 avril 1984
Marques déposées par GASPARINI PUITS
INPIGASPARINI PUITS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeGASPARINI PUITS
N° 5168086 · Déposée le 28 juillet 2025 · Marque verbale
Classe 37 · valable jusqu’au 28 juillet 2035
- Marque enregistréeGASPARINI PUITS
N° 5168084 · Déposée le 28 juillet 2025 · Marque figurative
Classe 37 · valable jusqu’au 28 juillet 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de GASPARINI PUITS
data.gouv.fr15 marchés publics ont été notifiés à GASPARINI PUITS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 5,4 M€.
LOT 11 - GEOTHERMIE
COMMUNE DE LABEGE (MAIRIE) · notifié le 05 octobre 2026 · Procédure adaptée · 15 mois · 1 offre reçue
67,1 k€TravauxTravaux de réalisation d’une boucle géothermique
COMMUNE DE CASTELNAU D ESTRETEFONDS (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
956 k€TravauxConstruction d’une structure d’accueil ALAE aux Monges - Lot 14 Géothermie (2023-11)
COMMUNE DE CORNEBARRIEU (MAIRIE) · notifié le 18 novembre 2024 · Procédure adaptée · 18 mois · 1 offre reçue
53,2 k€TravauxMarché de travaux de construction de 45 logements collectifs, et d’un local bureaux répartis sur 2 bâtiments - ZAC Malepère 236/238 Route de Revel - Ilot A25A1 31400 TOULOUSE
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE · notifié le 08 novembre 2024 · Procédure avec négociation · 19 mois · 1 offre reçue
48,6 k€TravauxTravaux de réalisation d’une boucle géothermique
COMMUNE DE CASTELNAU D ESTRETEFONDS (MAIRIE) · notifié le 10 mai 2023 · Procédure adaptée · 1 an
956 k€TravauxCHAUFFAGE-VENTILATION ET CLIMATISATION
COMMUNE DE PORTET SUR GARONNE (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2023 · Procédure adaptée · 1 mois
249 k€TravauxConstruction dun collège 600 à CASTELNAU D’ESTRETEFONDS - Relance lot 10
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE · notifié le 09 janvier 2023 · Procédure concurrentielle avec négociation · 19 mois
2,3 M€TravauxAucamville- 14/16 route de Fronton- L’orée du parc
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS · notifié le 28 octobre 2022 · Procédure adaptée · 20 mois
172 k€TravauxGEOTHERMIE TRAVAUX
COMMUNE DE ROUFFIAC TOLOSAN (MAIRIE) · notifié le 02 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 11 mois
235 k€TravauxMarché de travaux de construction de 45 logements locatifs et PSLA - ZAC Saint Martin du Touch - Ilot S14B - 31300 TOULOUSE
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE · notifié le 28 mars 2022 · Procédure adaptée · 18 mois
111 k€TravauxMarché de travaux de construction de 3 bâtiments collectifs de 24 logements dont 20 sociaux et 4 PSLA en Co-promotion avec LP Promotion - 73 avenue des Pyrénées - 31240 L’UNION
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE · notifié le 18 mars 2022 · Procédure adaptée · 18 mois
57,5 k€TravauxTOULOUSE - 134, Chemin de Lanusse - Construction de 20 logements collectifs
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS · notifié le 20 janvier 2022 · Procédure adaptée · 17 mois
90,4 k€TravauxLe présent contrat a pour objet la tranche ferme du lot N°2 :SONDES Géothermique portant sur des travaux production chaud et froid par géothermie des bâtiments du CNRS Délégation Occitanie Ouest à…
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR 5277 IRAP) · notifié le 19 novembre 2021 · Procédure adaptée · 7 mois
77,8 k€TravauxGAILLAC - Chemin de POUJOULAR - Construction de 20 logements
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU TARN · notifié le 09 juillet 2021 · Procédure adaptée · 16 mois
52,0 k€TravauxPuits de forage
COMMUNE DE FENOUILLET (MAIRIE) · notifié le 23 mai 2019 · Procédure adaptée · 3 mois
6,0 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Aides publiques de GASPARINI PUITS
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à GASPARINI PUITS a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,8 k€ en équivalent subvention brut.
- 2,8 k€
Subvention directe
DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 12 août 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 10 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur GASPARINI PUITS
Quel est le numéro SIREN de GASPARINI PUITS ?
Le numéro SIREN de GASPARINI PUITS est 329 554 752. Le SIRET de son siège social est 329 554 752 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13329554752.
Qui dirige GASPARINI PUITS ?
GASPARINI PUITS est dirigée par CHRISTOPHE GASPARINI, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GASPARINI PUITS ?
Le siège social de GASPARINI PUITS est situé 0000 Che de Rebel Castelmaurou, 31180 Castelmaurou.
GASPARINI PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, GASPARINI PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASPARINI PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPARINI PUITS.
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