GASPART FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GASPART FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 2023 sous le numéro SIREN 520 459 009. Son siège social est situé 2 PL de la Mairie (Estouteville-Écalles), 76750 Buchy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.
Fiche d'identité de GASPART FREDERIC
INSEE- Dénomination
- GASPART FREDERIC
- SIREN
- 520 459 009
- SIRET (siège)
- 520 459 009 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR49520459009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 459 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 13 décembre 2023
- Siège social
- 2 PL de la Mairie (Estouteville-Écalles), 76750, Buchy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASPART FREDERIC
Vente en ligne de semelles
Finances de GASPART FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GASPART FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GASPART FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76750 BuchySiègeActif
520 459 009 00046 · ouvert le 11 décembre 2023 · NAF 4791B
Documents juridiques de GASPART FREDERIC
INPIComptes annuels de GASPART FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASPART FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GASPART FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASPART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASPART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GASPART FREDERIC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-13 · Début d'activité : 2023-12-11
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2018-09-27
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Début d'activité : 2010-01-01
- création
Date d'effet : 13 décembre 2023
Questions fréquentes sur GASPART FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de GASPART FREDERIC ?
Le numéro SIREN de GASPART FREDERIC est 520 459 009. Le SIRET de son siège social est 520 459 009 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49520459009.
Où se situe le siège social de GASPART FREDERIC ?
Le siège social de GASPART FREDERIC est situé 2 PL de la Mairie (Estouteville-Écalles), 76750 Buchy.
GASPART FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, GASPART FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASPART FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASPART FREDERIC.
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