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GASSE BERNARD

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Siren328 188 909Entrepreneur individuel28130 PIERRESCréée le 28 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 188 909, GASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de la Porette, 28130 Pierres. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GASSE BERNARD

Dénomination
GASSE BERNARD
SIREN
328 188 909
SIRET (siège)
328 188 909 00035
N° TVA intracommunautaire
FR55328188909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 188 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
28 octobre 1983
Siège social
27 RUE DE LA PORETTE, 28130, PIERRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GASSE BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de GASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASSE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28130 PIERRESSiègeActif

    328 188 909 00035 · ouvert le 23 juin 2017 · NAF 0149Z

  • 28130 MAINTENONFermé

    328 188 909 00027 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de GASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASSE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1983

Questions fréquentes sur GASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de GASSE BERNARD est 328 188 909. Le SIRET de son siège social est 328 188 909 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55328188909.

Où se situe le siège social de GASSE BERNARD ?

Le siège social de GASSE BERNARD est situé 27 rue de la Porette, 28130 Pierres.

GASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASSE BERNARD.

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