GASSE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 320 777 253, GASSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Freissinet d'Aval le Palatin-Plateau des Eyssards, 05290 Vallouise-Pelvoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de GASSE PATRICK
INSEE- Dénomination
- GASSE PATRICK
- SIREN
- 320 777 253
- SIRET (siège)
- 320 777 253 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR09320777253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 777 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1980
- Siège social
- LE FREISSINET D'AVAL LE PALATIN-PLATEAU DES EYSSARDS, 05290, VALLOUISE-PELVOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GASSE PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de GASSE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GASSE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GASSE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05290 VALLOUISE-PELVOUXSiègeActif
320 777 253 00024 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820B
- 44210 PORNICFermé
320 777 253 00016 · ouvert le 01 novembre 1980 · NAF 0010
Documents juridiques de GASSE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GASSE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GASSE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GASSE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1980
Questions fréquentes sur GASSE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de GASSE PATRICK ?
Le numéro SIREN de GASSE PATRICK est 320 777 253. Le SIRET de son siège social est 320 777 253 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09320777253.
Où se situe le siège social de GASSE PATRICK ?
Le siège social de GASSE PATRICK est situé Le Freissinet d'Aval le Palatin-Plateau des Eyssards, 05290 Vallouise-Pelvoux.
GASSE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, GASSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASSE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASSE PATRICK.
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