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893 271 049

Active
Siren893 271 049Entrepreneur individuel Mesnil-en-OucheCréée le 23 février 2024

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Fiche d'identité de 893 271 049

Dénomination
893 271 049
SIREN
893 271 049
SIRET (siège)
893 271 049 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76893271049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 271 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
23 février 2024
Siège social
Mesnil-en-Ouche
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 893 271 049

Vente, pose, fermetures du bâtiment : Bois, Pvc, Alu

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 893 271 049

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 893 271 049

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mesnil-en-OucheSiègeActif

    893 271 049 00015 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de 893 271 049

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 893 271 049

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 893 271 049. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 893 271 049 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 893 271 049

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2024