GASSET EMMANUEL
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 798 342 838, GASSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2013. Son siège social est situé 15 rue Gabriel Gasset, 89250 Chemilly-sur-Yonne. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de GASSET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- GASSET EMMANUEL
- SIREN
- 798 342 838
- SIRET (siège)
- 798 342 838 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71798342838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 342 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 30 octobre 2013
- Siège social
- 15 RUE GABRIEL GASSET, 89250, CHEMILLY-SUR-YONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASSET EMMANUEL
Vente à domicile
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Établissements de GASSET EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89250 CHEMILLY-SUR-YONNESiègeActif
798 342 838 00017 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 4799A
Conformité de GASSET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASSET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2013
Questions fréquentes sur GASSET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de GASSET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de GASSET EMMANUEL est 798 342 838. Le SIRET de son siège social est 798 342 838 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798342838.
Où se situe le siège social de GASSET EMMANUEL ?
Le siège social de GASSET EMMANUEL est situé 15 rue Gabriel Gasset, 89250 Chemilly-sur-Yonne.
GASSET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GASSET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASSET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASSET EMMANUEL.
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