GASSIOLLE BERNARD
Active0129Z · Autres cultures permanentes
GASSIOLLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 268 049. Son siège social est situé 5 CHE de la Rivière, 31580 Saint-Plancard. Elle exerce une activité de autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).
Fiche d'identité de GASSIOLLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- GASSIOLLE BERNARD
- SIREN
- 980 268 049
- SIRET (siège)
- 980 268 049 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63980268049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 268 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0129Z - Autres cultures permanentes
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 CHE de la Rivière, 31580, Saint-Plancard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASSIOLLE BERNARD
Prairies permanentes
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Établissements de GASSIOLLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31580 Saint-PlancardSiègeActif
980 268 049 00015 · ouvert le 21 août 2023 · NAF 0129Z
Conformité de GASSIOLLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSIOLLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASSIOLLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASSIOLLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur GASSIOLLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GASSIOLLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de GASSIOLLE BERNARD est 980 268 049. Le SIRET de son siège social est 980 268 049 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63980268049.
Où se situe le siège social de GASSIOLLE BERNARD ?
Le siège social de GASSIOLLE BERNARD est situé 5 CHE de la Rivière, 31580 Saint-Plancard.
GASSIOLLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GASSIOLLE BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASSIOLLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASSIOLLE BERNARD.
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