GASSMANN Raphael

Active

Siren940 304 546Entrepreneur individuel83240 Cavalaire-sur-MerCréée le 30 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 940 304 546, GASSMANN Raphael est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 2025. Son siège social est situé 169 CHE des Canissons RESIDENCE LE DOMAIINE G138, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de GASSMANN Raphael

INSEE

Dénomination: GASSMANN Raphael
SIREN: 940 304 546
SIRET (siège): 940 304 546 00010
N° TVA intracommunautaire: FR02940304546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 304 546
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 30 janvier 2025
Siège social: 169 CHE des Canissons RESIDENCE LE DOMAIINE G138, 83240, Cavalaire-sur-Mer
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GASSMANN Raphael

DESSINATEUR DANS LE DOMAINE DE L'ARCHITECTURE

Finances de GASSMANN Raphael

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASSMANN Raphael

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASSMANN Raphael

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif
940 304 546 00010 · ouvert le 30 janvier 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de GASSMANN Raphael

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASSMANN Raphael

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASSMANN Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASSMANN Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSMANN Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASSMANN Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASSMANN Raphael

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 30 janvier 2025

Questions fréquentes sur GASSMANN Raphael

Quel est le numéro SIREN de GASSMANN Raphael ?

Le numéro SIREN de GASSMANN Raphael est 940 304 546. Le SIRET de son siège social est 940 304 546 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02940304546.

Où se situe le siège social de GASSMANN Raphael ?

Le siège social de GASSMANN Raphael est situé 169 CHE des Canissons RESIDENCE LE DOMAIINE G138, 83240 Cavalaire-sur-Mer.