GASULLA MICHEL
Active3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques
GASULLA MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 460 002. Elle est domiciliée za zone Artisanale la Bernier, 09400 Arignac. GASULLA MICHEL relève du secteur réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).
Fiche d'identité de GASULLA MICHEL
INSEE- Dénomination
- GASULLA MICHEL
- SIREN
- 418 460 002
- SIRET (siège)
- 418 460 002 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR04418460002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 460 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
- Date de création
- 15 avril 1998
- Siège social
- ZA ZONE ARTISANALE LA BERNIER, 09400, ARIGNAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GASULLA MICHEL
Mécanicien monteur, mécanique parcs et jardins, achat, vente, pose, entretien et réparation de robots de tonte
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Établissements de GASULLA MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 09400 ARIGNACSiègeActif
418 460 002 00037 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 3312Z
- 09400 QUIEFermé
418 460 002 00011 · ouvert le 27 avril 1998 · NAF 293C
- 09400 ARIGNACFermé
418 460 002 00029 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 293C
Conformité de GASULLA MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASULLA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASULLA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASULLA MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-05-11
- création
Date d'effet : 15 avril 1998
Questions fréquentes sur GASULLA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de GASULLA MICHEL ?
Le numéro SIREN de GASULLA MICHEL est 418 460 002. Le SIRET de son siège social est 418 460 002 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04418460002.
Où se situe le siège social de GASULLA MICHEL ?
Le siège social de GASULLA MICHEL est situé za zone Artisanale la Bernier, 09400 Arignac.
GASULLA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GASULLA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASULLA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASULLA MICHEL.
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