CheckersProcédures

GATET RAPHAEL

Active
Siren914 435 797Entrepreneur individuel25660 MORRECréée le 01 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GATET RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2022 sous le numéro SIREN 914 435 797. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Bouvreuils, 25660 Morre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de GATET RAPHAEL

Dénomination
GATET RAPHAEL
SIREN
914 435 797
SIRET (siège)
914 435 797 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60914435797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 435 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 juillet 2022
Siège social
7 RUE DES BOUVREUILS, 25660, MORRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GATET RAPHAEL

promenade en calèche tractée par des chevaux en prestation de service traction hippomobile

Finances de GATET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GATET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GATET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 MORRESiègeActif

    914 435 797 00016 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 9329Z

Documents juridiques de GATET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GATET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GATET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GATET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GATET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GATET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GATET RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-13 · Début d'activité : 2022-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2022

Questions fréquentes sur GATET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de GATET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de GATET RAPHAEL est 914 435 797. Le SIRET de son siège social est 914 435 797 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60914435797.

Où se situe le siège social de GATET RAPHAEL ?

Le siège social de GATET RAPHAEL est situé 7 rue des Bouvreuils, 25660 Morre.

GATET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GATET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GATET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GATET RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres activités récréatives et de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 9329Z

Entreprises à Morre

Toutes les entreprises à Morre