GATT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GATT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 234 520. Son siège social est situé 41 Pl du Fust, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de GATT DANIEL
INSEE- Dénomination
- GATT DANIEL
- SIREN
- 345 234 520
- SIRET (siège)
- 345 234 520 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR40345234520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 234 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 17 juin 1988
- Siège social
- 41 PL DU FUST, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GATT DANIEL
Vente de bijouterie fantaisie, artisanat divers sur marchés, foires
Finances de GATT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GATT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GATT DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeActif
345 234 520 00038 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 4789Z
- 26200 MONTELIMARFermé
345 234 520 00020 · ouvert le 05 mai 1993 · NAF 4789Z
Documents juridiques de GATT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GATT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GATT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GATT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GATT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GATT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GATT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 1988
Questions fréquentes sur GATT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de GATT DANIEL ?
Le numéro SIREN de GATT DANIEL est 345 234 520. Le SIRET de son siège social est 345 234 520 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40345234520.
Où se situe le siège social de GATT DANIEL ?
Le siège social de GATT DANIEL est situé 41 Pl du Fust, 26200 Montelimar.
GATT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GATT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GATT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GATT DANIEL.
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