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GATTI PASCAL

Active
Siren395 372 196Entrepreneur individuel11700 AZILLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GATTI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 395 372 196. Le siège social de l'entreprise se trouve à Azille (11700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GATTI PASCAL

Dénomination
GATTI PASCAL
SIREN
395 372 196
SIRET (siège)
395 372 196 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18395372196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 372 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
11700, AZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GATTI PASCAL

Culture de la vigne

Finances de GATTI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GATTI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GATTI PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11700 AZILLESiègeActif

    395 372 196 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GATTI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GATTI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GATTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GATTI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GATTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GATTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GATTI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur GATTI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GATTI PASCAL ?

Le numéro SIREN de GATTI PASCAL est 395 372 196. Le SIRET de son siège social est 395 372 196 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18395372196.

Où se situe le siège social de GATTI PASCAL ?

Le siège social de GATTI PASCAL est situé 11700 Azille.

GATTI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GATTI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GATTI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GATTI PASCAL.

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