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GAUGUET PASCAL

Active
Siren378 793 822Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 15 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAUGUET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 793 822. Son siège social est situé 10 rue des Fougeres, 69340 Francheville. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de GAUGUET PASCAL

Dénomination
GAUGUET PASCAL
SIREN
378 793 822
SIRET (siège)
378 793 822 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94378793822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 793 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
15 juillet 1990
Siège social
10 RUE DES FOUGERES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAUGUET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GAUGUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAUGUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAUGUET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeFermé

    378 793 822 00016 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 602L

Documents juridiques de GAUGUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAUGUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAUGUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAUGUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUGUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAUGUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAUGUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1990

Questions fréquentes sur GAUGUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GAUGUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GAUGUET PASCAL est 378 793 822. Le SIRET de son siège social est 378 793 822 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94378793822.

Où se situe le siège social de GAUGUET PASCAL ?

Le siège social de GAUGUET PASCAL est situé 10 rue des Fougeres, 69340 Francheville.

GAUGUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAUGUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAUGUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUGUET PASCAL.

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