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GAULARD PASCAL

Active
Siren440 021 962Entrepreneur individuel21700 MAREY-LES-FUSSEYCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAULARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 021 962. Son siège social est situé à Marey-les-Fussey (21700). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GAULARD PASCAL

Dénomination
GAULARD PASCAL
SIREN
440 021 962
SIRET (siège)
440 021 962 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76440021962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 021 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
21700, MAREY-LES-FUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAULARD PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GAULARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAULARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAULARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 MAREY-LES-FUSSEYSiègeActif

    440 021 962 00012 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GAULARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAULARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAULARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAULARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAULARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAULARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAULARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur GAULARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GAULARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GAULARD PASCAL est 440 021 962. Le SIRET de son siège social est 440 021 962 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76440021962.

Où se situe le siège social de GAULARD PASCAL ?

Le siège social de GAULARD PASCAL est situé 21700 Marey-les-Fussey.

GAULARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAULARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAULARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAULARD PASCAL.

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