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GAULT JEAN

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Siren391 303 864Entrepreneur individuel79390 OROUXCréée le 17 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 303 864, GAULT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 1993. Elle est domiciliée Ld le Patis de l Epine, 79390 Oroux. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de GAULT JEAN

Dénomination
GAULT JEAN
SIREN
391 303 864
SIRET (siège)
391 303 864 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47391303864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 303 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
17 mai 1993
Siège social
LD LE PATIS DE L EPINE, 79390, OROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAULT JEAN

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Finances de GAULT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAULT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GAULT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79390 OROUXSiègeFermé

    391 303 864 00014 · ouvert le 17 mai 1993 · NAF 012A

Documents juridiques de GAULT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAULT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAULT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAULT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAULT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1993

Questions fréquentes sur GAULT JEAN

Quel est le numéro SIREN de GAULT JEAN ?

Le numéro SIREN de GAULT JEAN est 391 303 864. Le SIRET de son siège social est 391 303 864 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47391303864.

Où se situe le siège social de GAULT JEAN ?

Le siège social de GAULT JEAN est situé Ld le Patis de l Epine, 79390 Oroux.

GAULT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAULT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAULT JEAN.

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