GAUSSEN MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 402 248 017, GAUSSEN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 1995. Elle est domiciliée 19 rue des Horts, 34560 Poussan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de GAUSSEN MICHEL
INSEE- Dénomination
- GAUSSEN MICHEL
- SIREN
- 402 248 017
- SIRET (siège)
- 402 248 017 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR43402248017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 248 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 mars 1995
- Siège social
- 19 RUE DES HORTS, 34560, POUSSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAUSSEN MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de GAUSSEN MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34560 POUSSANSiègeActif
402 248 017 00020 · ouvert le 22 mars 1995 · NAF 0121Z
- 34320 FONTESFermé
402 248 017 00012 · ouvert le 22 mars 1995 · NAF 6910Z
Conformité de GAUSSEN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUSSEN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAUSSEN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAUSSEN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1995
Questions fréquentes sur GAUSSEN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de GAUSSEN MICHEL ?
Le numéro SIREN de GAUSSEN MICHEL est 402 248 017. Le SIRET de son siège social est 402 248 017 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43402248017.
Où se situe le siège social de GAUSSEN MICHEL ?
Le siège social de GAUSSEN MICHEL est situé 19 rue des Horts, 34560 Poussan.
GAUSSEN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAUSSEN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAUSSEN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUSSEN MICHEL.
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