CheckersProcédures

GAUSSENS PASCAL

Active
Siren509 693 669Entrepreneur individuel32500 CERANCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAUSSENS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 693 669. Le siège social de l'entreprise se trouve Embidalet, 32500 Ceran. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GAUSSENS PASCAL

Dénomination
GAUSSENS PASCAL
SIREN
509 693 669
SIRET (siège)
509 693 669 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82509693669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 693 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
EMBIDALET, 32500, CERAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAUSSENS PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GAUSSENS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAUSSENS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAUSSENS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 CERANSiègeActif

    509 693 669 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAUSSENS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAUSSENS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAUSSENS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAUSSENS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUSSENS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAUSSENS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAUSSENS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur GAUSSENS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GAUSSENS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GAUSSENS PASCAL est 509 693 669. Le SIRET de son siège social est 509 693 669 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82509693669.

Où se situe le siège social de GAUSSENS PASCAL ?

Le siège social de GAUSSENS PASCAL est situé Embidalet, 32500 Ceran.

GAUSSENS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAUSSENS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAUSSENS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUSSENS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Ceran

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Ceran

Toutes les entreprises à Ceran