502 909 484
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Fiche d'identité de 502 909 484
INSEE- Dénomination
- 502 909 484
- SIREN
- 502 909 484
- SIRET (siège)
- 502 909 484 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR67502909484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 909 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 11 janvier 2008
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de 502 909 484
Activité des médecins généralistes
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Dirigeants et représentants de 502 909 484
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 909 484
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- BesançonSiègeActif
502 909 484 00060 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 8621Z
- BESANCONActif
502 909 484 00045 · ouvert le 17 octobre 2018 · NAF 6820A
- BESANCONActif
502 909 484 00052 · ouvert le 16 décembre 2020 · NAF 6820A
- CHATILLON-LE-DUCFermé
502 909 484 00011 · ouvert le 11 janvier 2008 · NAF 8621Z
- BesançonFermé
502 909 484 00037 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 8621Z
Conformité de 502 909 484
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 909 484. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 909 484 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 909 484
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2008
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