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109 287 946

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Siren109 287 946Entrepreneur individuel AttignatCréée le 31 août 2026

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 109 287 946

Dénomination
109 287 946
SIREN
109 287 946
SIRET (siège)
109 287 946 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67109287946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 287 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
31 août 2026
Siège social
Attignat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 109 287 946

Ventes et expositions de peintures originales sur toile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 109 287 946

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 109 287 946

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AttignatSiègeActif

    109 287 946 00015 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de 109 287 946

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 août 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 109 287 946

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 109 287 946. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 109 287 946 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 109 287 946

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2026