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GAUTIER JEAN

Active
Siren334 785 482Entrepreneur individuel11510 TREILLESCréée le 01 janvier 1986

0121Z · Culture de la vigne

Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GAUTIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 334 785 482. Elle est domiciliée Domaine Gautier, 11510 Treilles. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de GAUTIER JEAN

Dénomination
GAUTIER JEAN
SIREN
334 785 482
SIRET (siège)
334 785 482 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28334785482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 785 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
DOMAINE GAUTIER, 11510, TREILLES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GAUTIER JEAN

VITICULTURE

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Établissements de GAUTIER JEAN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 11510 TREILLESSiègeActif

    334 785 482 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

  • 11510 TreillesSiègeActif

    334 785 482 00046 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0121Z

  • 11370 LEUCATEFermé

    334 785 482 00020 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 5610A

  • 11510 TREILLESFermé

    334 785 482 00038 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 5610A

Conformité de GAUTIER JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour GAUTIER JEAN.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 12 mars 2023 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 21 février 2023 · publié le 12 mars 2023 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Carcassonne

Ordonnance d’ouverture de la procédure de règlement amiable agricole prévoyant la suspension provisoire des poursuites pendant 2 mois, en vertu de l’article L351-5 du code rural et de la pêche maritime. Conciliateur agricole : GOURRAS Arnaud, 33, avenue du Général Lapasset, 11400 Castelnaudary. N° RG : 23/00001

Aucune mention de GAUTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAUTIER JEAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Carcassonne

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2023-02-21 · Ordonnance d’ouverture de la procédure de règlement amiable agricole prévoyant la suspension provisoire des poursuites pendant 2 mois, en vertu de l’article L351-5 du code rural et de la pêche maritime. Conciliateur agricole : GOURRAS Arnaud, 33, avenue du Général Lapasset, 11400 Castelnaudary. N° RG : 23/00001

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-27 · Début d'activité : 2017-07-10

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur GAUTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de GAUTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de GAUTIER JEAN est 334 785 482. Le SIRET de son siège social est 334 785 482 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28334785482.

Où se situe le siège social de GAUTIER JEAN ?

Le siège social de GAUTIER JEAN est situé Domaine Gautier, 11510 Treilles.

GAUTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAUTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAUTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

GAUTIER JEAN a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 12 mars 2023 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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