GAUTIER SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GAUTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 495 192 544. Elle est domiciliée Pellan, 22400 Morieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de GAUTIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- GAUTIER SEBASTIEN
- SIREN
- 495 192 544
- SIRET (siège)
- 495 192 544 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43495192544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 192 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- PELLAN, 22400, MORIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAUTIER SEBASTIEN
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de GAUTIER SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAUTIER SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de GAUTIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22400 MORIEUXSiègeFermé
495 192 544 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAUTIER SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GAUTIER SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAUTIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAUTIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAUTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAUTIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur GAUTIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de GAUTIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de GAUTIER SEBASTIEN est 495 192 544. Le SIRET de son siège social est 495 192 544 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43495192544.
Où se situe le siège social de GAUTIER SEBASTIEN ?
Le siège social de GAUTIER SEBASTIEN est situé Pellan, 22400 Morieux.
GAUTIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GAUTIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAUTIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUTIER SEBASTIEN.
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