GAUTIER STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
GAUTIER STEPHANE est une société civile immatriculée le 7 février 2002 sous le numéro SIREN 440 728 582. Le siège social de l'entreprise se trouve Kergoulias, 22710 Penvenan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z. Elle est dirigée par STEPHANE GAUTIER, gérant.
Fiche d'identité de GAUTIER STEPHANE
INSEE- Dénomination
- GAUTIER STEPHANE
- SIREN
- 440 728 582
- SIRET (siège)
- 440 728 582 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01440728582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 728 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 07 février 2002
- Siège social
- KERGOULIAS, 22710, PENVENAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAUTIER STEPHANE
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Article L 311.1 du Code Rural.
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Finances de GAUTIER STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAUTIER STEPHANE
INSEEÉtablissements de GAUTIER STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22710 PENVENANSiègeActif
440 728 582 00014 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 0119Z
Documents juridiques de GAUTIER STEPHANE
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GAUTIER STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAUTIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAUTIER STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUTIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAUTIER STEPHANE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 12 juin 2026 · N° 2025086595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAUTIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAUTIER STEPHANE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc
Gérant : GAUTIER Stéphane Albert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Gérant : GAUTIER Stéphane, Albert ; Gérant : GAUTIER Benjamin, Stéphane, Paul
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-02-07 · Début d'activité : 2002-01-07
- création
Date d'effet : 07 février 2002
Marques déposées par GAUTIER STEPHANE
INPIGAUTIER STEPHANE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA JARDINERIE DU TREGOR
N° 3490756 · Déposée le 23 mars 2007 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 23 mars 2017
- Marque expiréeLES SERRES DU TREGOR
N° 3162461 · Déposée le 25 avril 2002 · Marque semi-figurative
Classe 44 · expirée le 25 avril 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAUTIER STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de GAUTIER STEPHANE ?
Le numéro SIREN de GAUTIER STEPHANE est 440 728 582. Le SIRET de son siège social est 440 728 582 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01440728582.
Qui dirige GAUTIER STEPHANE ?
GAUTIER STEPHANE est dirigée par STEPHANE GAUTIER, gérant.
Où se situe le siège social de GAUTIER STEPHANE ?
Le siège social de GAUTIER STEPHANE est situé Kergoulias, 22710 Penvenan.
GAUTIER STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAUTIER STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAUTIER STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUTIER STEPHANE.
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